Droits de reproduction

Catégorie : Uncategorised
Mis à jour le samedi 17 septembre 2011 07:25
Publié le jeudi 23 juin 2011 19:56

SESâme est une oeuvre de l'APSES (Association des Professeurs de Sciences Economiques et Sociales), soumise au droit de la propriété intellectuelle.

SESâme utilise également des oeuvres intellectuelles soumises aux droits d'auteurs.

Les couvertures et les illustrations des Editions Casterman SA sont protégées par le droit d’auteur. Elles ne peuvent être utilisées sans l’autorisation des Editions Casterman S.A. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon et passible de poursuites pénales.